Agents Généraux d'Assurance & opérations de courtage
DGFiP : Agents Généraux d'Assurance et opération de courtage avec et sans option pour le régime des traitements et salaires (TS)
Les 10 Commandements de la Comptabilité BIC
Les 10 Commandements de la Comptabilité BIC
Fiche Renseignements LMP-LMNP
Fiche Renseignements LMP-LMNP à compléter
Attestation Affichette vierge
Attestation Affichette vierge à compléter
SCM - Imposition à la CET (CFE et CVAE)
DGFiP : SCM, Imposition à la CET (CFE et CVAE), valeur locatif des locaux
SEL - Sociétés de personnes article 8 du CGI
DGFiP : SEL (SELAFA, SELAS, SELARL, SELCA), Sociétés de personnes article 8 du CGI
SISA - Obligations déclaratives
DGFiP : SISA, BNC et BIC, médicaux, paramédicaux et pharmaciens, Obligations déclaratives
CPAM - Dividendes SEL
ACOSS : CPAM, médicaux et paramédicaux, activité conventionnée, prise en charge des cotisations maladies, Dividendes en SEL
CPAM - Revenus HAD et SSIAD
ACOSS : CPAM, médicaux et paramédicaux, activité conventionnée, prise en charge des cotisations maladies, Revenus HAD et SSIAD
Professionnels remplaçants - Cotisation Sociales
ACOSS : Professionnels remplaçants ayant une faible activité et Cotisation Sociales
Crédit d'impôt formation - Formations comptables
DGFiP : Crédit d'impôt formation, Formations comptables
Agent d'assurance - 151 Septies A-V
DGFiP : Agent d'assurance, cumul de mandat, départ en retraite, Indemnité compensatrice, gré a gré, Cumul du 151 Septies A-V
Agent d'assurance - Cumul du 151 Septies A-V et 238 Quindecies
DGFiP : Agent d'assurance, cumul de mandat, départ en retraite, Indemnité compensatrice, gré a gré, Cumul du 151 Septies A-V et 238 Quindecies
238 QUINDECIES - Cession de branche complète
DGFiP : 238 QUINDECIES , Cession de branche complète
Agent Commercial - Indemnité de rupture de contrat perçue du mandant
DGFiP : Agent Commercial, Indemnité de rupture de contrat perçue du mandant, Plus-Value Long Terme et Exonération
OGA - Compte rendu de mission
DGFiP - OGA, Compte rendu de mission (CRM), Assurance privée